Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALARTIC-LAGRAVIERE
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE (anciennement Société civile d'exploitation du Château Malartic Lagravière) Société civile

Numéro de dépôt :
1314379
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2015
MALARTIC-LAGRAVIERE de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE (anciennement Société civile d\'exploitation du Château Malartic Lagravière) Société civile

Présentation de la marque MALARTIC-LAGRAVIERE

Déposée le 27 juin 1985 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE (anciennement Société civile d'exploitation du Château Malartic Lagravière) Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALARTIC-LAGRAVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE (anciennement Société civile d'exploitation du Château Malartic Lagravière) Société civile domicilié(e) 39 avenue de Mont de Marsan,33850 LEOGNAN (dossier no 2288531) - 33850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 920 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2288531) - 92593 - France.

La marque MALARTIC-LAGRAVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALARTIC-LAGRAVIERE est expirée depuis le 18 mai 2015.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE (anciennement Société civile d'exploitation du Château Malartic Lagravière) Société civile a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU RAMBOUILLET , L'ARGENTIN DE MALARTIC , COMTE DE MALARTIC , CHATEAU GAZIN MICHOTTE , CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE , "DOMAINE DE PICHOURET-LAGRAVIÈRE" , CHATEAU LAGULOUP , LE SILLAGE DE MALARTIC , CHATEAU GAZIN ROCQUENCOURT


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE (anciennement Société civile d'exploitation du Château Malartic Lagravière) Société civile - 39 avenue de Mont de Marsan,33850 LEOGNAN (dossier no 2288531) - 33850 - France - SIREN 781920855


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2288531) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 16 juillet 2008 - renonciation partielle n°477232 - Publication au BOPI 2008-07-16

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288531 - Publication au BOPI 2005-05-18

Renouvellement sans limitation n°2050925 - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 16 février 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°516678 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 26 juillet 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°528211 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 30 octobre 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°657213 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-30

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.