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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE société civile
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DOMAINES MALARTIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINES MALARTIC
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE société civile

Numéro de dépôt :
3431184
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
DOMAINES MALARTIC de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE société civile

Présentation de la marque DOMAINES MALARTIC

Déposée le 29 mai 2006 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES MALARTIC »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE société civile domicilié(e) 39, Avenue De Mont de Marsan,33850 LEOGNAN - 33850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 920 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES MALARTIC est expirée depuis le 29 mai 2016.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE société civile a également déposé les autres marques suivantes : MALARTIC-LAGRAVIERE , (Marque figurative) , CHATEAU RAMBOUILLET , L'ARGENTIN DE MALARTIC , COMTE DE MALARTIC , CHATEAU GAZIN MICHOTTE , CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE , "DOMAINE DE PICHOURET-LAGRAVIÈRE" , CHATEAU LAGULOUP , LE SILLAGE DE MALARTIC


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE société civile - 39, Avenue De Mont de Marsan,33850 LEOGNAN - 33850 - France - SIREN 781920855


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 16 février 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°516678 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.