Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DES SABLONS
Société Civile du Château le Bourdieu

Numéro de dépôt :
95559030
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque CROIX DES SABLONS

Déposée le 15 février 1995 par la société Société Civile du Château le Bourdieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DES SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société Société Civile du Château le Bourdieu domicilié(e) Château le Bourdieu-Vertheuil, 33180 VERTHEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 811 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUIRONNET - France.

La marque CROIX DES SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DES SABLONS est expirée depuis le 15 février 2005.

Société Civile du Château le Bourdieu a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DU BOURDIEU


Société Civile du Château le Bourdieu - Château le Bourdieu-Vertheuil, 33180 VERTHEUIL - France - SIREN 353811227


Monsieur GUIRONNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée Haut-Médoc