Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU LA SALLE
/
CHATEAU LES CROIX DE LA SALLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CROIX DE LA SALLE
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU LA SALLE, société civile

Numéro de dépôt :
3130635
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/11/2011
CHATEAU LES CROIX DE LA SALLE de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU LA SALLE

Présentation de la marque CHATEAU LES CROIX DE LA SALLE

Déposée le 6 novembre 2001 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU LA SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES CROIX DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU LA SALLE domicilié(e) dont le siège social est à "La Salle", 33390 SAINT GENES DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 484 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE DU CHATEAU LA SALLE - France.

La marque CHATEAU LES CROIX DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CROIX DE LA SALLE est expirée depuis le 6 novembre 2011.


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU LA SALLE, société civile - dont le siège social est à "La Salle", 33390 SAINT GENES DE BLAYE - France - SIREN 403484199


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU LA SALLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "château les croix de la salle".