Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Civile du CHATEAU LA PRIOULETTE
/
CHATEAU AU CYPRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU AU CYPRES
Société Civile du CHATEAU LA PRIOULETTE

Numéro de dépôt :
94505875
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque CHATEAU AU CYPRES

Déposée le 7 février 1994 par la société Société Civile du CHATEAU LA PRIOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU AU CYPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la société Société Civile du CHATEAU LA PRIOULETTE domicilié(e) 33490 SAINT MAIXANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 700 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BORD Germaine Gérante de la S.C. du Chateau La Prioulette - France.

La marque CHATEAU AU CYPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU AU CYPRES est expirée depuis le 7 février 2004.


Société Civile du CHATEAU LA PRIOULETTE - 33490 SAINT MAIXANT - France - SIREN 383700895


Mme BORD Germaine Gérante de la S.C. du Chateau La Prioulette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Vins A. O. C. provenant de l'exploitation désignée: CHATEAU AU CYPRES