Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TOURETTE
Société Civile du Château La Louvière

Numéro de dépôt :
959362
Date de dépôt :
25/03/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU LA TOURETTE

Déposée le 25 mars 1976 par Société Civile du Château La Louvière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU LA TOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile du Château La Louvière domicilié(e) (soc. civile), Léognan (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA TOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LA TOURETTE est expirée depuis le 25 mars 1986.

Société Civile du Château La Louvière a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA HAUTE GRAVIERE , CHATEAU LES AGUNELLES , CHATEAU COUCHEROY


Société Civile du Château La Louvière - (soc. civile), Léognan (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

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