Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- CHATEAU GRAVES DE MONS -
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU GRAVES DE MONS

Numéro de dépôt :
1475433
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/1998

Présentation de la marque - CHATEAU GRAVES DE MONS -

Déposée le 4 juillet 1988 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU GRAVES DE MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - CHATEAU GRAVES DE MONS - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU CHATEAU GRAVES DE MONS, domicilié(e) 33210 SAINT-PIERRE DE MONS. - France.

La marque - CHATEAU GRAVES DE MONS - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - CHATEAU GRAVES DE MONS - est expirée depuis le 4 juillet 1998.


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU GRAVES DE MONS - 33210 SAINT-PIERRE DE MONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée qualifiée Château GRAVES DE MONS.