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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DU BREUIL
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CHATEAU DU BREUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU BREUIL
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DU BREUIL, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3141970
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
CHATEAU DU BREUIL de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DU BREUIL

Présentation de la marque CHATEAU DU BREUIL

Déposée le 16 janvier 2002 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DU BREUIL domicilié(e) CHATEAU DU BREUIL - 33250 - CISSAC MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 858 655 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHATEAU DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU BREUIL est expirée depuis le 16 janvier 2022.


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DU BREUIL, SOCIETE CIVILE - CHATEAU DU BREUIL - 33250 - CISSAC MEDOC - France - SIREN 504858655


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°569874 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2489948 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée Haut Médoc provenant de l'exploitation exactement dénommée château du breuil.