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Marques déposées par la société Société civile du Château des Vaux Société civile
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CHATEAU VAL JOANIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VAL JOANIS
Société civile du Château des Vaux Société civile

Numéro de dépôt :
1300260
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2014

Présentation de la marque CHATEAU VAL JOANIS

Déposée le 21 décembre 1984 par la société Société civile du Château des Vaux Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU VAL JOANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société civile du Château des Vaux Société civile domicilié(e) Château Val Joanis,84120 PERTUIS (dossier no 2263851) - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Barthélémy Chaniel domicilié(e) Château Val Joanis,84120 PERTUIS (dossier no 2263851) - 84120 - France.

La marque CHATEAU VAL JOANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VAL JOANIS est expirée depuis le 21 décembre 2014.


Société civile du Château des Vaux Société civile - Château Val Joanis,84120 PERTUIS (dossier no 2263851) - 84120 - France - SIREN 322670753


Mr Jean Barthélémy Chaniel - Château Val Joanis,84120 PERTUIS (dossier no 2263851) - 84120 - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263851 - Publication au BOPI 2004-04-27

Renouvellement sans limitation n°2038774 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 20 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404288 - Publication au BOPI 2004-12-20

Vins d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU VAL JOANIS.