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Marques déposées par la société Société Civile du Château des MAILLES
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Enclos Des Mailles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enclos Des Mailles
Société Civile du Château des MAILLES

Numéro de dépôt :
3178751
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/08/2012
Enclos Des Mailles de Société Civile du Château des MAILLES

Présentation de la marque Enclos Des Mailles

Déposée le 7 août 2002 par la société Société Civile du Château des MAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Enclos Des Mailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société Société Civile du Château des MAILLES domicilié(e) 33410 Ste Croix du Mont - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 806 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile du Château des MAILLES domicilié(e) 33410 Ste Croix du Mont - France.

La marque Enclos Des Mailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enclos Des Mailles est expirée depuis le 7 août 2012.


Société Civile du Château des MAILLES - 33410 Ste Croix du Mont - 33410 - France - SIREN 327806261


Société Civile du Château des MAILLES - 33410 Ste Croix du Mont - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Vins d'appellation d'origine contrôlé Ste Croix du Mont