Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD
/
CLOS DAUBIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DAUBIAC
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, société civile agricole

Numéro de dépôt :
3101890
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2011
CLOS DAUBIAC de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD

Présentation de la marque CLOS DAUBIAC

Déposée le 23 mai 2001 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DAUBIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD domicilié(e) 33240 CUBZAC-LES-PONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque CLOS DAUBIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DAUBIAC est expirée depuis le 23 mai 2011.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD , DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD , CLOS DAUBIAC , DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, société civile agricole - 33240 CUBZAC-LES-PONTS - France


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Vin rouge d'appellation d'origine Bordeaux supérieur contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Daubiac.