Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SEGUIN-CARL
Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN

Numéro de dépôt :
1659745
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2001

Présentation de la marque CHATEAU SEGUIN-CARL

Déposée le 11 février 1991 par Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SEGUIN-CARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN, domicilié(e) LIGNAN-DE-BORDEAUX, 33360 LATRESNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erling CARL - France.

La marque CHATEAU SEGUIN-CARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SEGUIN-CARL est expirée depuis le 11 février 2001.

Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : LA RESERVE DU MILLENAIRE , CHATEAU DE SEGUIN , CHATEAU DE RIVERET , CHATEAU LA FLEUR GASSIES , CHATEAU HAUT-BLAGNAC , CHATEAU DE RIVERET , CHATEAU LAURENT VIDEAU , CRISTAL DE SEGUIN


Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN - LIGNAN-DE-BORDEAUX, 33360 LATRESNE - France


M. Erling CARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

VINS AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU SEGUIN-CARL