Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SEGUIN
Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN

Numéro de dépôt :
1615673
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2000

Présentation de la marque CHATEAU DE SEGUIN

Déposée le 12 septembre 1990 par Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN, domicilié(e) LIGNAN-DE-BORDEAUX, 33360 LATRESNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erling CARL - France.

La marque CHATEAU DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SEGUIN est expirée depuis le 12 septembre 2000.

Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SEGUIN-CARL , LA RESERVE DU MILLENAIRE , CHATEAU DE RIVERET , CHATEAU LA FLEUR GASSIES , CHATEAU HAUT-BLAGNAC , CHATEAU DE RIVERET , CHATEAU LAURENT VIDEAU , CRISTAL DE SEGUIN


Société Civile du CHATEAU DE SEGUIN - LIGNAN-DE-BORDEAUX, 33360 LATRESNE - France


M. Erling CARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

VINS AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DE SEGUIN