Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CLOS L'AROC"
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU

Numéro de dépôt :
1324038
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
21/03/2005

Présentation de la marque "CLOS L'AROC"

Déposée le 21 mars 1985 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « "CLOS L'AROC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU domicilié(e) 17, cours de la Martinique, 33000 BORDEAUX (dossier no 2044609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 169 964 .

La marque "CLOS L'AROC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CLOS L'AROC" est expirée depuis le 21 mars 2005.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : "RAYNESEC"


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU - 17, cours de la Martinique, 33000 BORDEAUX (dossier no 2044609) - France - SIREN 312169964


Renouvellement sans limitation le 20 février 1995 n°2044609 - Publication au BOPI 1995-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Vin d appellation d'origine provenant de l exploitation exactement dénommée "CLOS L'AROC"