Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Merle Noir DE FONTENILLE
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE

Numéro de dépôt :
4656220
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
Le Merle Noir DE FONTENILLE de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE

Présentation de la marque Le Merle Noir DE FONTENILLE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Merle Noir DE FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE domicilié(e) DOMAINE DE FONTENILLE - 33670 - LA SAUVE MAJEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le Merle Noir DE FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656220.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Merle Noir DE FONTENILLE arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FORET , CHATEAU DE FONTENILLE , La blanche Colombe DE FONTENILLE , Château Fleur Grand Mayne


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE - DOMAINE DE FONTENILLE - 33670 - LA SAUVE MAJEURE - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins.