CHATEAU DE FONTENILLE
Présentation de la marque CHATEAU DE FONTENILLE
Déposée le 29 janvier 1990 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE FONTENILLE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2165556 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 29 février 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°296227 - Publication au BOPI 2000-02-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 17 octobre 2007 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°462558 - Publication au BOPI 2007-10-17
Inscription le 10 octobre 2007 - Demande de relevé de déchéance n°462269 - Publication au BOPI 2007-10-10
Renouvellement sans limitation le 27 août 2009 n°2416565 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2020 n°2737652 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-27