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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE BELLET
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CHÂTEAU DE BELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE BELLET
SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE BELLET, société civile immobilière à capital variable

Numéro de dépôt :
3945380
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
CHÂTEAU DE BELLET de SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE BELLET

Présentation de la marque CHÂTEAU DE BELLET

Déposée le 12 septembre 2012 par la société SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE BELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE BELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE BELLET domicilié(e) 173 boulevard Haussmann - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 861 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU DE BELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE BELLET est expirée depuis le 12 septembre 2022.

SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE BELLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BELLET , CHÂTEAU DE BELLET


SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE BELLET, société civile immobilière à capital variable - 173 boulevard Haussmann - 75003 - PARIS - France - SIREN 539861898


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 2 décembre 2019 - Concession de licence n°774040 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs), spiritueux ; vins d'appellation d'origine.