Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU de BACALAN
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BACALAN (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1464246
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/1998

Présentation de la marque CHATEAU de BACALAN

Déposée le 5 mai 1988 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BACALAN (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU de BACALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BACALAN (Société Civile), domicilié(e) rue Pasteur, Ludon Médoc, 33290 BLANQUEFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert BOUTEILLER - France.

La marque CHATEAU de BACALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU de BACALAN est expirée depuis le 5 mai 1998.


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BACALAN (Société Civile) - rue Pasteur, Ludon Médoc, 33290 BLANQUEFORT. - France


Hubert BOUTEILLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Bacalan