Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEGRAVE
Société Civile du Château Bellegrave

Numéro de dépôt :
922827
Date de dépôt :
05/02/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU BELLEGRAVE

Déposée le 5 février 1975 par Société Civile du Château Bellegrave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU BELLEGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile du Château Bellegrave domicilié(e) (soc. civile), 17, Cours de la Martinique, Bordeaux. - France.

La marque CHATEAU BELLEGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU BELLEGRAVE est expirée depuis le 5 février 1985.

Société Civile du Château Bellegrave a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOUFFARD , CHATEAU PRADEAU


Société Civile du Château Bellegrave - (soc. civile), 17, Cours de la Martinique, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Vin.