Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUSEJOUR HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR – HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE

Numéro de dépôt :
3829521
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
CHATEAU BEAUSEJOUR HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR – HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE

Présentation de la marque CHATEAU BEAUSEJOUR HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE

Déposée le 9 mai 2011 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR – HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BEAUSEJOUR HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR – HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE domicilié(e) Château Beauséjour - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Véronique Dahan, Cabinet August & Debouzy domicilié(e) 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU BEAUSEJOUR HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEAUSEJOUR HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE est expirée depuis le 9 mai 2021.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR – HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE MAZERAT , CHATEAU BEAUSEJOUR , CROIX DE MAZERAT , CROIX DE MAZERAT , CHATEAU BEAUSEJOUR


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR – HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE - Château Beauséjour - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 781985221


Maître Véronique Dahan, Cabinet August & Debouzy - 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Beausejour Héritiers Duffau-Lagarrosse ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de concours, de conférences, de séminaires, d'expositions à but culturel ou éducatif ; planification de réception ; divertissement ; éducation ; enseignement.

Services hôteliers ; location de chaises, tables, linges de table et verrerie ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; pensions ; services de restauration (alimentation).