CHATEAU BEAUSEJOUR
Présentation de la marque CHATEAU BEAUSEJOUR
Déposée le 19 janvier 2009 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BEAUSEJOUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEAUSEJOUR est expirée depuis le 19 janvier 2019.
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42