Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Civile du CHATEAU ARNAUTON
/
CHATEAU LA VIEILLE EGLISE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LA VIEILLE EGLISE
Société Civile du CHATEAU ARNAUTON

Numéro de dépôt :
3173643
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
CHATEAU LA VIEILLE EGLISE de Société Civile du CHATEAU ARNAUTON

Présentation de la marque CHATEAU LA VIEILLE EGLISE

Déposée le 11 juillet 2002 par la société Société Civile du CHATEAU ARNAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA VIEILLE EGLISE »

Le déposant est la société Société Civile du CHATEAU ARNAUTON domicilié(e) 33126 FRONSAC - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 816 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile du CHATEAU ARNAUTON domicilié(e) 33126 FRONSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CHATEAU LA VIEILLE EGLISE est expirée depuis le 11 juillet 2012.


Société Civile du CHATEAU ARNAUTON - 33126 FRONSAC - 33126 - France - SIREN 344816871


Société Civile du CHATEAU ARNAUTON - 33126 FRONSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 27 janvier 2010 - Renonciation totale n°514645 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de-vie) , vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, vin rouge d'appellation d'origine contrôlée Fronsac.