L'ANGELOT DE SEGUIN
Présentation de la marque L'ANGELOT DE SEGUIN
Déposée le 18 septembre 2012 par la société SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ANGELOT DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ANGELOT DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGELOT DE SEGUIN est expirée depuis le 18 septembre 2022.
SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02