Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANGELOT DE SEGUIN
SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN, Société civile

Numéro de dépôt :
3946779
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
L\'ANGELOT DE SEGUIN de SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN

Présentation de la marque L'ANGELOT DE SEGUIN

Déposée le 18 septembre 2012 par la société SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ANGELOT DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN domicilié(e) Chemin de la House, Route de Léognan - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 615 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'ANGELOT DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGELOT DE SEGUIN est expirée depuis le 18 septembre 2022.

SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE GUILLEMONT A O C Graves Pessac Léognan , CONFIDENCE(S) DU CHATEAU SEGUIN , L'ANGE 2 SEGUIN


SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN, Société civile - Chemin de la House, Route de Léognan - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 340615327


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.