Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ANGE 2 SEGUIN
SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN

Numéro de dépôt :
4448328
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
L\'ANGE 2 SEGUIN de SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN

Présentation de la marque L'ANGE 2 SEGUIN

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ANGE 2 SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN domicilié(e) Chemin de la House - 33610 - CANÉJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'ANGE 2 SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGE 2 SEGUIN arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : L'ANGELOT DE SEGUIN , CONFIDENCE(S) DU CHATEAU SEGUIN


SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN - Chemin de la House - 33610 - CANÉJAN - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins.