Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILMORIN GRANDES CULTURES
Société Civile dite: UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES POUR LA PRODUCTION ET L'AMELIORATION DES SEMENCES "U.C.O.P.A.C."

Numéro de dépôt :
1111291
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VILMORIN GRANDES CULTURES

Déposée le 26 octobre 1979 par Société Civile dite: UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES POUR LA PRODUCTION ET L'AMELIORATION DES SEMENCES "U.C.O.P.A.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VILMORIN GRANDES CULTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile dite: UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES POUR LA PRODUCTION ET L'AMELIORATION DES SEMENCES "U.C.O.P.A.C.", domicilié(e) Société civile particulière à personnel et capital variables, de droit francais, VERNEUIL L'ETANG, Seine-et-Marne, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque VILMORIN GRANDES CULTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VILMORIN GRANDES CULTURES est expirée depuis le 26 octobre 1989.


Société Civile dite: UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES POUR LA PRODUCTION ET L'AMELIORATION DES SEMENCES "U.C.O.P.A.C." - Société civile particulière à personnel et capital variables, de droit francais, VERNEUIL L'ETANG, Seine-et-Marne, France, - France


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Semences de céréales y compris le maïs, et semences fourragères (à l'exclusion de celles entrant dans la composition du gazon).