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Marques déposées par Société Civile des Vignobles Michel MONTEILTODO
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CHATEAU MARSILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARSILLON
Société Civile des Vignobles Michel MONTEIL SCEA

Numéro de dépôt :
1520627
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU MARSILLON

Déposée le 20 mars 1989 par Société Civile des Vignobles Michel MONTEILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MARSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile des Vignobles Michel MONTEILTODO domicilié(e) 37 Chemin de la Vie, 33440 Ambarès (dossier no 2140548) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile des Vignobles Michel MONTEIL domicilié(e) (dossier no 2140548) - France.

La marque CHATEAU MARSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MARSILLON est expirée depuis le 20 mars 2009.

Société Civile des Vignobles Michel MONTEIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BROUARD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée


Société Civile des Vignobles Michel MONTEIL SCEA - 37 Chemin de la Vie, 33440 Ambarès (dossier no 2140548) - France


Société Civile des Vignobles Michel MONTEIL - (dossier no 2140548) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1999 n°2140548 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274767 - Publication au BOPI 1999-03-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU MARSILLON