LES TOURELLES DE BY
Présentation de la marque LES TOURELLES DE BY
Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOURELLES DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TOURELLES DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURELLES DE BY arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32