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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY
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CHATEAU CAILLOUX DE BY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CAILLOUX DE BY
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY, Société Civile

Numéro de dépôt :
1556085
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2028

Présentation de la marque CHATEAU CAILLOUX DE BY

Déposée le 4 juillet 1988 par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAILLOUX DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY domicilié(e) - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 768 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU CAILLOUX DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CAILLOUX DE BY arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURELLES DE BY , CHATEAU LA TOUR DE BY , CHATEAU MOULIN DE LA ROQUE , CHATEAU LA ROQUE DE BY


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY, Société Civile - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 781768791


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375143 - Publication au BOPI 2008-06-06

Renouvellement sans limitation n°2118999 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689174 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-26

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CAILLOUX DE BY