Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau BELLEGRAVE
Société Civile des Vignobles du Chateau BELLEGRAVE, COUHENNE, 33480 LISTRAC MEDOC.

Numéro de dépôt :
1294838
Date de dépôt :
23/07/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/1994

Présentation de la marque Chateau BELLEGRAVE

Déposée le 23 juillet 1984 par Société Civile des Vignobles du Chateau BELLEGRAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau BELLEGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile des Vignobles du Chateau BELLEGRAVE, COUHENNE, 33480 LISTRAC MEDOC. - France.

La marque Chateau BELLEGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau BELLEGRAVE est expirée depuis le 23 juillet 1994.

Société Civile des Vignobles du Chateau BELLEGRAVE a également déposé les autres marques suivantes : Chateau LA LANDOTTE


Société Civile des Vignobles du Chateau BELLEGRAVE, COUHENNE, 33480 LISTRAC MEDOC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement qualifiée Chateau BELLEGRAVE