Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSERAIE DE VAUDIEU
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU Société Civile

Numéro de dépôt :
1682484
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2001

Présentation de la marque LA ROSERAIE DE VAUDIEU

Déposée le 18 juillet 1991 par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROSERAIE DE VAUDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU Société Civile domicilié(e) Château de Vaudieu, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA ROSERAIE DE VAUDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : LE CASTELAS , CHATEAU DE VAUDIEU , CHATEAU DE LA COULERETTE , LA CLOSERIE DE VAUDIEU


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU Société Civile - Château de Vaudieu, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 15 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179549 - Publication au BOPI 1994-12-15

Des vins d'Appellation d'Origine Contrôlée