Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CLOSERIE DE VAUDIEU
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1711496
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque LA CLOSERIE DE VAUDIEU

Déposée le 17 mai 1991 par SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLOSERIE DE VAUDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole), domicilié(e) Château de Vaudieu, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2196235) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2196235) - France.

La marque LA CLOSERIE DE VAUDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CLOSERIE DE VAUDIEU est expirée depuis le 17 mai 2011.

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE CASTELAS , CHATEAU DE VAUDIEU , CHATEAU DE LA COULERETTE , LA ROSERAIE DE VAUDIEU


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole) - Château de Vaudieu, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2196235) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2196235) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196235 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 15 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179549 - Publication au BOPI 1994-12-15

Des vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée LA CLOSERIE DE VAUDIEU