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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole
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CHATEAU DE VAUDIEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VAUDIEU
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1609392
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2009
CHATEAU DE VAUDIEU de SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole

Présentation de la marque CHATEAU DE VAUDIEU

Déposée le 11 octobre 1989 par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE VAUDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole domicilié(e) Château de Vaudieu, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2154791) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 517 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2154791) - France.

La marque CHATEAU DE VAUDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE VAUDIEU est expirée depuis le 11 octobre 2009.

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE CASTELAS , CHATEAU DE LA COULERETTE , LA CLOSERIE DE VAUDIEU , LA ROSERAIE DE VAUDIEU


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU (Société Civile Agricole) - Château de Vaudieu, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2154791) - France - SIREN 302517391


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2154791) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154791 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 15 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179549 - Publication au BOPI 1994-12-15

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67102 - Publication au BOPI 1992-09-08

Des vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE VAUDIEU"