Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TERRASSES DE TAFFARD
Société Civile des Vignobles Cadillac

Numéro de dépôt :
92442102
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque CHATEAU LES TERRASSES DE TAFFARD

Déposée le 12 novembre 1992 par Société Civile des Vignobles Cadillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES TERRASSES DE TAFFARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est Société Civile des Vignobles Cadillac, domicilié(e) 33340 Saint-Yzans de Médoc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri Cadillac Gérant de la Société Civile des Vignobles Cadillac - France.

La marque CHATEAU LES TERRASSES DE TAFFARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TERRASSES DE TAFFARD est expirée depuis le 12 novembre 2002.


Société Civile des Vignobles Cadillac - 33340 Saint-Yzans de Médoc - France


Monsieur Henri Cadillac Gérant de la Société Civile des Vignobles Cadillac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château les Terrasses de Taffard