CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU
Présentation de la marque CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU
Déposée le 3 avril 1979 par SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU est expirée depuis le 3 avril 1989.
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045