Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS

Numéro de dépôt :
1092237
Date de dépôt :
03/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU

Déposée le 3 avril 1979 par SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS, domicilié(e) Société Civile, Château Taillefer, 33500 LIBOURNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU est expirée depuis le 3 avril 1989.

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GAILLARDINE , CHATEAU GODEBERT , CLOS GOUDICHEAU , CHATEAU FONTMARTY , CHATEAU CHANTEGRIVE , CHATEAU CHOPINET


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS - Société Civile, Château Taillefer, 33500 LIBOURNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Vins.