Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCLIVAL
Numéro de dépôt :
1083240
Date de dépôt :
19/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PROCLIVAL
Déposée le 19 janvier 1979 par SOCIETE CIVILE DES MARQUES HOUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCLIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROCLIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROCLIVAL est expirée depuis le 19 janvier 1989.
SOCIETE CIVILE DES MARQUES HOUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034