Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H
Numéro de dépôt :
1176507
Date de dépôt :
17/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque H
Déposée le 17 septembre 1980 par SOCIETE CIVILE DES MARQUES HOUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque H est expirée depuis le 17 septembre 1990.
SOCIETE CIVILE DES MARQUES HOUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01