Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU TERREY
Numéro de dépôt :
961074
Date de dépôt :
08/03/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU TERREY
Déposée le 8 mars 1976 par Société Civile des Grandes Murailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU TERREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU TERREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU TERREY est expirée depuis le 8 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521