Marque renouvelée - Marque en non vigueur
FRANC CAILLOU
Numéro de dépôt :
960768
Date de dépôt :
01/04/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque FRANC CAILLOU
Déposée le 1 avril 1976 par Société Civile des Domaines Dourthe Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « FRANC CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANC CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANC CAILLOU est expirée depuis le 1 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521