Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTHE
SOCIETE CIVILE DES CHATEAUX LA MOTHE ET GRAND MOULIN

Numéro de dépôt :
1110792
Date de dépôt :
18/08/1978
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTHE

Déposée le 18 août 1978 par SOCIETE CIVILE DES CHATEAUX LA MOTHE ET GRAND MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA MOTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DES CHATEAUX LA MOTHE ET GRAND MOULIN domicilié(e) 33250 - SAINT.SEURIN DE CADOURNE - France.

La marque CHATEAU LA MOTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LA MOTHE est expirée depuis le 18 août 1988.

SOCIETE CIVILE DES CHATEAUX LA MOTHE ET GRAND MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CARDONNAT HAUT MEDOC , CHATEAU GRAND MOULIN , CHATEAU LA FLEUR CARDONNAT , CHATEAU LE CARDONNAT


SOCIETE CIVILE DES CHATEAUX LA MOTHE ET GRAND MOULIN - 33250 - SAINT.SEURIN DE CADOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

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