Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTEBRAL
Société civile des Brevets Detrois-Chami

Numéro de dépôt :
933523
Date de dépôt :
23/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTEBRAL

Déposée le 23 septembre 1975 par Société civile des Brevets Detrois-Chami auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTEBRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société civile des Brevets Detrois-Chami domicilié(e) (société civile), 45, rue de Clichy, Paris. - France.

La marque ACTEBRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ACTEBRAL est expirée depuis le 23 septembre 1985.

Société civile des Brevets Detrois-Chami a également déposé les autres marques suivantes : AETHONE


Société civile des Brevets Detrois-Chami - (société civile), 45, rue de Clichy, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.