Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la société Societe Civile de SALVAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CC COMTESSE CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la société Societe Civile de SALVAR domicilié(e) Chire - 79330 - Saint Varent - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 634 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC SALVAR, M. Alain Lelot domicilié(e) 2 rue des Pouples - 86000 - Poitiers - France.
La marque CC COMTESSE CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085916.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC COMTESSE CLEMENCE est expirée depuis le 22 avril 2024.
Societe Civile de SALVAR, societe civile - Chire - 79330 - Saint Varent - France - SIREN 439634502
SC SALVAR, M. Alain Lelot - 2 rue des Pouples - 86000 - Poitiers - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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