Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC COMTESSE CLEMENCE
Societe Civile de SALVAR, societe civile

Numéro de dépôt :
4085916
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2024
CC COMTESSE CLEMENCE de Societe Civile de SALVAR

Présentation de la marque CC COMTESSE CLEMENCE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la société Societe Civile de SALVAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC COMTESSE CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la société Societe Civile de SALVAR domicilié(e) Chire - 79330 - Saint Varent - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 634 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC SALVAR, M. Alain Lelot domicilié(e) 2 rue des Pouples - 86000 - Poitiers - France.

La marque CC COMTESSE CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC COMTESSE CLEMENCE est expirée depuis le 22 avril 2024.


Societe Civile de SALVAR, societe civile - Chire - 79330 - Saint Varent - France - SIREN 439634502


SC SALVAR, M. Alain Lelot - 2 rue des Pouples - 86000 - Poitiers - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.