Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELINEO
SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE, Société civile immobilière

Numéro de dépôt :
4048332
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
DELINEO de SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE

Présentation de la marque DELINEO

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la société SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELINEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE domicilié(e) 68 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 090 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque DELINEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELINEO est expirée depuis le 19 novembre 2023.

SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS LECTEURS , EDITIONS QUATRE FLEUVES , LES PETITS LECTEURS


SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE, Société civile immobilière - 68 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France - SIREN 443090246


FIDAL, - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 3 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°626831 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-03

Inscription le 15 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°805535 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Produits de l`imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; albums, livrets, livres de coloriage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l`exception des meubles) ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d`écriture ; objets d`art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; services de loisirs ; publication de livres et de tous produits de l'imprimerie ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d`un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition et conception de livres et imprimés ; correction et relecture de livres et imprimés pour les tiers ; services de bibliothèques ;

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de dessinateurs d`arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).