Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Le Bois de Grillet
Société Civile de Grillet, Société Civile

Numéro de dépôt :
99821495
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2029

Présentation de la marque Château Le Bois de Grillet

Déposée le 21 octobre 1999 par la société Société Civile de Grillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Le Bois de Grillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la société Société Civile de Grillet domicilié(e) 3 Grillet - 33390 - BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 808 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile de Grillet, M. Deneumostier Jean domicilié(e) 3 rue des charmes - 6120 - Nalinnes - Belgique.

La marque Château Le Bois de Grillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château Le Bois de Grillet arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.


Société Civile de Grillet, Société Civile - 3 Grillet - 33390 - BERSON - France - SIREN 423808054


Société Civile de Grillet, M. Deneumostier Jean - 3 rue des charmes - 6120 - Nalinnes - Belgique


Demande de renouvellement le 30 janvier 2009 n°2396481 - Publication au BOPI 2009-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410163 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12

Inscription le 29 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°503021 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717901 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2019-06-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château Le Bois de Grillet ".