Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT
/
DOMAINE DE COTES REMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COTES REMONT
SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT, Société Civile

Numéro de dépôt :
1488349
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE COTES REMONT

Déposée le 8 septembre 1988 par la société SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE COTES REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT domicilié(e) CHENAS, 69830 JULIENAS (dossier no 2125377) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT domicilié(e) (dossier no 2125377) - France.

La marque DOMAINE DE COTES REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE COTES REMONT est expirée depuis le 8 septembre 2008.

SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE COTES REMONT


SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT, Société Civile - CHENAS, 69830 JULIENAS (dossier no 2125377) - France


SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT - (dossier no 2125377) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1998 n°2125377 - Publication au BOPI 1998-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Vin A.O.C. Chenas provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine de Côtes Remont