CLOS DU MEUNIER
Présentation de la marque CLOS DU MEUNIER
Déposée le 26 mars 2001 par la société SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DU MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MEUNIER est expirée depuis le 26 mars 2011.
SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18