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Marques déposées par SOCIETE CIVILE DE BREVETS LATEC
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LATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATEC
SOCIETE CIVILE DE BREVETS LATEC

Numéro de dépôt :
1280186
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1994

Présentation de la marque LATEC

Déposée le 24 juillet 1984 par SOCIETE CIVILE DE BREVETS LATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DE BREVETS LATEC domicilié(e) 1090/7 Chemin des Collines, 06110 LE CANNET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES Succr de Pierre POTIER. - France.

La marque LATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATEC est expirée depuis le 24 juillet 1994.

SOCIETE CIVILE DE BREVETS LATEC a également déposé les autres marques suivantes : LATEC


SOCIETE CIVILE DE BREVETS LATEC - 1090/7 Chemin des Collines, 06110 LE CANNET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES Succr de Pierre POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;matériel de manutention;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces (miroirs) cadres;palettes; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.