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Marques déposées par SOCIÉTÉ CIVILE D'INVENTIONS RAF
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JARDIBANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIBANC
SOCIÉTÉ CIVILE D'INVENTIONS RAF

Numéro de dépôt :
3161674
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
JARDIBANC de SOCIÉTÉ CIVILE D\'INVENTIONS RAF

Présentation de la marque JARDIBANC

Déposée le 23 avril 2002 par SOCIÉTÉ CIVILE D'INVENTIONS RAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIBANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est SOCIÉTÉ CIVILE D'INVENTIONS RAF domicilié(e) 9, Rue du PONT ST Cône,78250 Meulau - 78250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE D'INVENTIONS RAF domicilié(e) 9, Rue du PONT St Cône,78250 Meulau - 78250 - France.

La marque JARDIBANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIBANC est expirée depuis le 23 avril 2012.


SOCIÉTÉ CIVILE D'INVENTIONS RAF - 9, Rue du PONT ST Cône,78250 Meulau - 78250 - France


SOCIETE CIVILE D'INVENTIONS RAF - 9, Rue du PONT St Cône,78250 Meulau - 78250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie NON ELECTRIQUE ; fourchettes ; cuillers [COUVERTS] ; armes blanches ; rasoirs.