SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT, Société civile
Numéro de dépôt :
98756468
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2028
Présentation de la marque PLASTILOSE
Déposée le 23 octobre 1998 par la société SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLASTILOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT domicilié(e) 37 avenue de Colmar - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 606 361 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque PLASTILOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASTILOSE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.
SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMICROSPHERE
SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT, Société civile - 37 avenue de Colmar - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 403606361
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385538 - Publication au BOPI 2008-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2712965 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17
Microcellulose sèche ou imprégnée à usage médical. Compléments alimentaires et nutritionnels à visée thérapeutique. Matière absorbante et adsorbante à imprégner pour la production de produits pharmaceutiques. Cellulose micro-cristalline ou matière microfibreuse pour produits pharmaceutiques. Compléments alimentaires ou nutritionnels. Compléments alimentaires ou nutritionnels. Microcellulose alimentaire. Aliments diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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