Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHYTOMICROSPHERE
SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT (société civile)

Numéro de dépôt :
99832123
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PHYTOMICROSPHERE

Déposée le 23 décembre 1999 par la société SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOMICROSPHERE »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT (société civile domicilié(e) 37 route de Colmar, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 606 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT (société civile a également déposé les autres marques suivantes : PLASTILOSE


SOCIETE CIVILE D'INVENTEURS APIS SPHEROMONT (société civile) - 37 route de Colmar, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 403606361


Cabinet METZ PATNI - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408105 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Produits cosmétiques et de parfumerie. Lotions capillaires. Microbilles absorbantes chargées d'un liquide à usage de cosmétique. Produits pour le soin de la peau. Produits de toilette. Produits et substances pharmaceutiques, médicaux, hygiéniques et vétérinaires. Substrat pharmaceutique absorbable chargé d'un ou de plusieurs produit(s) liquide(s) ou rendu(s) liquide(s), d'extrait(s) de concentré(s) ou autre(s). Microbilles imprégnées d'une substance liquide à usage pharmaceutique ou médical. Microbilles imprégnées de nutriments ou d'oligo-éléments à visée médicale. Boissons granuleuses. Produits diététiques et extraits de plantes à visée médicale. Médicaments en gélules. Additifs, condiments et épices pour produits alimentaires et préparations alimentaires à but thérapeutique. Microbilles alimentaires imprégnées à usage diététique ou de complément nutritionnel. Microbilles alimentaires imprégnées de jus ou d'extraits liquides alimentaires. Microbilles alimentaires imprégnées d'extraits liquides de plantes. Microbilles alimentaires utilisées à titre de condiments. Matières alimentaires cristallisées. Aliments, nutriments ou substances alimentaires liquides ou rendus liquides sur support alimentaire. Jus et condiments. Additifs pour produits alimentaires. Préparations alimentaires. Microbilles alimentaires imprégnées à usage diététique ou de complément nutritionnel. Microbilles alimentaires imprégnées de jus ou d'extraits liquides d'aliments. Microbilles alimentaires imprégnées d'extraits liquides de plantes. Microbilles imprégnées de nutriments non à usage médical. Additifs, condiments et épices pour produits alimentaires. Préparations alimentaires. Boissons non alcooliques. Jus de fruits, sirops. Préparations pour faire des boissons. Boissons vitaminées. Boissons granuleuses non alcooliques et diététiques à visée non médicale. Aliments pour bébés. Conseils, études, expertises, recherches. Expérimentation pharmaceutiques. Expérimentations cliniques et de laboratoires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.