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Marques déposées par Société civile d'exploitation viticole – SCEV
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Veuve Doussot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Veuve Doussot
Société civile d'exploitation viticole – SCEV

Numéro de dépôt :
3287251
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014
Veuve Doussot de Société civile d\'exploitation viticole – SCEV

Présentation de la marque Veuve Doussot

Déposée le 14 avril 2004 par Société civile d'exploitation viticole – SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Veuve Doussot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est Société civile d'exploitation viticole – SCEV domicilié(e) 1 rue de chatet,10360 NOE LES MALLETS - 10360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joly Stéphane SCEV des monts de noé domicilié(e) 1, rue de chatet,10360 NOE LES MALLETS - 10360 - France.

La marque Veuve Doussot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veuve Doussot est expirée depuis le 14 avril 2014.


Société civile d'exploitation viticole – SCEV - 1 rue de chatet,10360 NOE LES MALLETS - 10360 - France


Monsieur Joly Stéphane SCEV des monts de noé - 1, rue de chatet,10360 NOE LES MALLETS - 10360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vinification de vin d'appelation d'origine controlé Champagne. Vin d'appellation d'origine contrôlée Champagne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.